• CQ2022-02 ISQM du 21 juin 2022 ISQM Norme internationale de gestion de la qualité ( à partir du 15 décembre 2022)
• CQ2016-01 ISQC 1 du 21 juin 2016 Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit et d’examen limité d’états financiers, et d’autres missions d’assurance et de services connexes (jusqu'au 15 décembre 2022)

Code de déontologie

• CD2022-02 du 21 juin 2022 Code de déontologie

Informations additionnelles

• 2020 Edition - IESBA Handbook of the code of ethics for professional accountants
• 2021 Edition - IESBA Handbook of the code of ethics for professional accountants (2021 IESBA Code Overview)
• 2023 Edition - IESBA Handbook of the International Code of Ethics for Professional Accountants
• 2022 IESBA Q&A on fee related provisions of the Code of Ethics (31 January 2022)

Audit

• ISA 800 Audits d’états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier — Considérations particulières (18 juin 2019)
• ISA 805 Audit d’états financiers isolés et d’éléments, de comptes ou de postes spécifiques d’un état financier — Considérations particulières (18 juin 2019)
• ISA 810 Missions visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés (18 juin 2019)

Examen limité

• ISRE 2400 Missions d'examen d'états financiers historiques (20 juin 2013)
• ISRE 2410 Examen limité d'informations financières intermédiaires effectué par l'auditeur indépendant de l'entité (18 juin 2008)

Informations additionelles

• 2013 Guide to review engagements

Missions d'assurance

• ISAE 3000 Missions d’assurance autres que les missions d’audit ou d’examen d’informations financières historiques (18 juin 2015)
• ISAE 3400 Mission d'examen d'informations financières prévisionnelles (12 juin 2007)
• ISAE 3402 Rapports d’assurance sur les contrôles d’une société de services extérieurs (14 juin 2011)
• ISAE 3410 Missions d'assurance relatives aux bilans des gaz à effet de serre (20 juin 2013)
• ISAE 3420 Assurance engagements to report on the compilation of pro forma financial information included in a prospectus (20 juin 2013)

Services connexes

• ISRS 4400 Missions de procédures convenues relatives aux informations financières (29 juin 2021, s'applique aux missions de procédures convenues pour lesquelles les termes de la mission sont convenus le 1er janvier 2022 ou après. Son utilisation anticipée est encouragée)
• ISRS 4400 Missions de procédures convenues relatives aux informations financières (12 juin 2007, s'applique aux missions de procédures convenues pour lesquelles les termes de la mission sont convenus avant le 1er janvier 2022)
• ISRS 4410 Missions de compilation (20 juin 2013)

Informations addionnelles

• 2015 Guide to compilation engagements

• NP2024-39 du 18 juin 2024 Norme professionnelle portant sur le contrôle qualité
• NP2024-38 du 18 juin 2024 portant sur le contrôle du respect: - des obligations professionnelles découlant de la législation et de la norme professionnelle en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et de la mise en œuvre de mesures restrictives en matière financière - des obligations professionnelles découlant de la norme professionnelle en matière de domiciliation de sociétés - des obligations professionnelles découlant de la loi du 16 mai 2023 sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l'Union
• NP2023-35 du 28 juin 2023 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme et à la mise en œuvre de mesures restrictives en matière financière
• NP2022-34 du 21 juin 2022 Missions de contrôle des demandes de remboursement des frais administratifs réels en application du règlement grand-ducal modifié du 7 août 2012 déterminant les critères d’éligibilité à l’octroi de subsides au titre de l’article 17bis de la loi modifiée du 6 janvier 1996 sur la coopération au développement et l’action humanitaire
• NP2022-33 du 21 juin 2022 Missions de contrôle des réviseurs d’entreprises des décomptes financiers dans le cadre du règlement grand-ducal modifié du 22 janvier 2009 pris en exécution des articles 542.11, 542.13 et 542.16 du Code du Travail et de la loi modifiée du 2 septembre 2011 réglementant l’accès aux professions d’artisan, de commerçant, d’industriel ainsi qu’à certaines professions libérales
• NP2022-32 du 21 juin 2022 Diligences professionnelles du RE, REA, CR ou du CRA dans le cadre de la mission de commissaire à la liquidation prévue à l’article 1100-15 de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales
• NP2022-31 du 21 juin 2022 Fusions / Scissions
• NP2022-30 du 21 juin 2022 Apports en nature
• NP2020-20 du 16 juin 2020 Diligences professionnelles du réviseur d’entreprises dans le cadre de la mission prévue aux articles 461-3 et 710-25 de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales portant sur la distribution d’acomptes sur dividendes dans certaines formes de sociétés (révisée pour la forme le 21 janvier 2021)
• NP2019-15 du 18 juin 2019 Domiciliation de sociétés (révisée pour la forme le 21 janvier 2021)
• NP2018-13 du 19 juin 2018 Diligences professionnelles du réviseur d’entreprises dans le cadre de l’émission d’actions sans mention de valeur nominale en dessous du pair comptable des actions anciennes de la même catégorie, art. 420-22 §6 LSC (révisée pour la forme le 21 janvier 2021)
• NP2018-08 du 19 juin 2018 Transformation de sociétés (révisée pour la forme le 21 janvier 2021)
• Mission d'examen limité des comptes annuels de toute organisation non gouvernementale de développement jouissant d'un cofinancement annuel compris entre cent mille et cinq cent mille euros (Règlement grand-ducal du 7 août 2012)
• NP2010-01 du 29 juin 2010 Assurance professionnelle

Le Conseil de l'IRE met également à disposition des réviseurs d'entreprises des "Notes techniques" et des "courriels/lettres circulaires" ayant pour objet d'apporter des précisions sur certains aspects des normes professionnelles adoptées soit par la CSSF soit par l'assemblée générale des réviseurs d'entreprises respectivement des lois, règlements et autres sujets d'intérêt pour la profession. Ces "Notes techniques" et "courriels/lettres circulaires" sont disponibles à l'espace réservé du site internet de l'IRE sous "Documents généraux".